Conseil Municipal du 22 décembre 1966




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W183 Page 376Séance du 22 décembre 1966|-|Construction du centre d'hygiène sociale - approbation du projet et financement - Registre 21W183 Page 376 - Délibération
21W183 Page 377Travaux et transformation de la halte-garderie des Coudreaux en crèche - approbation de marché de gré à gré|-|Crèche des Courdeaux - approbation d'une convention pour surveillance médicale|-|Convention pour la surveillance médicale de la crèche municipale - Registre 21W183 Page 377 - Délibération
21W183 Page 378Crèche des Coudreaux - modalités de recouvrement de la redevance due par les familles|-|Personnel communal modification du classement indiciaire de certains emplois|-|Ouverture de crédits - Registre 21W183 Page 378 - Délibération
21W183 Page 379Remplacement de la canalisation d'eau, avenue du Général Leclerc - vote d'emprunt|-|Acquisition de deux classes préfabriquées (Pont et Forest) - vote d'emprunt - Registre 21W183 Page 379 - Délibération
21W183 Page 380Acquisition de tribunes pour le gymnase - approbation d'un marché de gré à gré|-|Ecole de dessin - approbation d'un avenant à police d'assurance|-|Approbation d'un avenant à police d'assurance - incendie pour les bâtiments communaux|-|Sinistres - acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W183 Page 380 - Délibération
21W183 Page 381Rétrocession de concession funéraire|-|Recalibrage du ru de Chantereine|-|Participation financière d'un constructeur aux dépenses d'équipements publics - Registre 21W183 Page 381 - Délibération
21W183 Page 382Elargissement de la R.N 34 - cession de terrain par la commune|-|Aménagement d'une voie technique pour la cité scolaire - acquisition de terrain|-|Demandes d'autorisation d'abattage d'arbres - Registre 21W183 Page 382 - Délibération
21W183 Page 383Adjudication des fournitures scolaires pour l'année 1967-1968 - approbation des cahiers des charges|-|Modification du contrat avec les architectes communaux|-|Rénovation urbaine - procédure d'expropriation pour une nouvelle tranche d'opération|-|Crèche des Coudreaux - indemnité de responsabilité au régisseur|-|Approbation d'une convention relative à la construction de la cité scolaire - Registre 21W183 Page 383 - Délibération
21W183 Page 384"Convention relative à la construction d'une cité scolaire à Chelles lieudit ""La remise de Brou""|-|Approbation de marchés de gré à gré pour fournitures diverses - Registre 21W183 Page 384" - Délibération
21W183 Page 385Communications diverses|-|Gestion du centre culturel|-|But et composition - Registre 21W183 Page 385 - Délibération
21W183 Page 386 Assemblée générale - Registre 21W183 Page 386 - Délibération
21W183 Page 387 Conseil d'administration - Registre 21W183 Page 387 - Délibération
21W183 Page 388Fonctionnement|-|Dispositions financières et diverses - Registre 21W183 Page 388 - Délibération